Conditions Générales de Vente
GraphothéraPlume - La Guilde des Traceurs
La Guilde des Traceurs est éditée par Flora Bryère
activité : graphothérapeute
statut : micro-entrepreneur
adresse : 21 route de l'isle jourdain - 86320 PERSAC
SIRET : 537 894 669 000 36
Dispense d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du Code du commerce, non soumise à TVA — Article 293B du CGI
Hébergeur : Systeme.io
email : flora@grahotheraplume.fr
téléphone : 06 42 29 00 02
Produit vendu
Le carnet de mission Les Traceurs est un contenu numérique PDF imprimable composé du carnet de l'Agent, du Dossier de l'Alliée, et de 4 audios accessibles par QR code.
C'est un produit à usage personnel et non commercial.
Le tarif de prévente est 10,00€, paiement sécurisé via Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Flora Bryère.
Livraison
Il s'agit d'une prévente. Les fichiers PDF seront livrés par mail au plus tard le 1er juillet. En cas de retard, vous serez informé(e) par mail dans les meilleurs délais.
Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours à compter de la date d'achat pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.
Passé ce délai, ou après téléchargement des fichiers, le droit de rétractation ne s'applique plus conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
Pour exercer ce droit, envoyez un mail à flora@graphotheraplume.fr. Le remboursement sera effectué sous 14 jours par le même moyen de paiement.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus des produits de la Guilde des Traceurs— textes, univers narratif, personnages, méthodes — sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, revente ou diffusion sans autorisation est interdite.
Protection des données personnelles (RGPD)
Nous collectons uniquement votre prénom, nom et email pour traiter votre commande. Ces données transitent par Systeme.io et Stripe — prestataires conformes au RGPD. Elles ne sont jamais vendues ni transmises à des tiers. Conservées 3 ans maximum.
Vos droits : accès, rectification, suppression — flora@graphotheraplume.fr Réclamation : www.cnil.fr
Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.